Marque enregistrée - Marque en non vigueur
ARCHIPEL EMERAUDE
Numéro de dépôt :
1407569
Date de dépôt :
16/12/1986
Lieu de dépôt :
ST DENIS REUNION
Date d'expiration :
16/12/1996
Présentation de la marque ARCHIPEL EMERAUDE
Déposée le 16 décembre 1986 par Jean-Claude AUTRAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ST DENIS REUNION), la marque française « ARCHIPEL EMERAUDE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque ARCHIPEL EMERAUDE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1407569.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARCHIPEL EMERAUDE est expirée depuis le 16 décembre 1996.
Jean-Claude AUTRAN a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-42